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23 L’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
9 mars, 11:30, par soz
Bonjour, ce que j’ai annoncé plus haut est pourtant la réalité, et cela est logique, reprenons mon exemple (qui a été celui de ma sœur en 2022).
En mars 2024, vous ne percevez pas encore l’ASPA, mais la demande a été faite pour un début de versement au 1er mai 2024, donc au 1er mars 2024 vous faites votre déclaration trimestrielle pour le RSA à la CAF de vos revenu de Décembre 2023, janvier 2024 et février 2024, dont 0 revenu, donc ouverture de droit durant 3 mois acquis irréversibles (avril ,mai, juin 2024). Déjà là vous allez vous retrouver avec le mois de mai 2024 avec début d’Aspa + RSA entier) (logique puisque le RSA de mai 2024 concerne vos revenus du trimestre précédent qui vous ouvrent des droits pendant 3 mois) il faut prendre en compte le décalage du calcul RSA.
Ensuite au 1er juin 2024, vous faites votre déclaration RSA à la Caf, avec ce que vous avez perçu d’Aspa et le total de revenu mars (0), avril (0), mai 2024 (Aspa) est encore en dessous du plafond, donc le RSA sera diminué mais encore ouvert pour 3 mois ( toute personne à droit au RSA s’il ne dépasse pas le plafond en totalisant les 3 mois de revenus précédents et ceux durant 3 mois ). Au 1er septembre vous faites la déclaration RSA à la CAF des mois de juin (Aspa), juillet (Aspa) et aout(Aspa) et là automatiquement le message récapitulatif lors de la déclaration RSA sera " Vous n’avez pas droit au RSA".
Le dossier de mon voisin dont je me suis occupé, a fonctionné de la même façon, une autre personne que je connais a dû effectivement rembourser le RSA mais il n’avait pas déclaré son Aspa.
Si la personne déclare correctement ses revenus sur la déclaration trimestrielle de la CAF, de ses 3 mois précédents, soit il aura droit au RSA diminue où non, soit le RSA sera stoppé, c ’est aussi simple que ça.
Donc il faut continuer à faire sa déclaration, en étant honnête, jusqu’à ce que la CAF dise, lors de la déclaration trimestrielle, "Vous n’avez plus droit".
Je pourrais même aller encore plus loin au regard de l’Aspa, sur les deux dossiers dont je me suis occupée, la retraite complémentaire a été versée 6 mois après la retraite de base et l’Aspa, donc un versement conséquent a été versé 6 mois plus tard correspondant à la retraite complémentaire, il est donc apparu un trop perçu d’Aspa, j’ai donc contacté la Carsat pour les avertir et ho stupeur, les deux personnes ont reçus un courrier postal de la Carsat disant que ce trop perçu ne sera pas à rembourser.
Mais ça c’est un autre sujet. Cordialement
Bonjour, ce que j’ai annoncé plus haut est pourtant la réalité, et cela est logique, reprenons mon exemple (qui a été celui de ma sœur en 2022).
En mars 2024, vous ne percevez pas encore l’ASPA, mais la demande a été faite pour un début de versement au 1er mai 2024, donc au 1er mars 2024 vous faites votre déclaration trimestrielle pour le RSA à la CAF de vos revenu de Décembre 2023, janvier 2024 et février 2024, dont 0 revenu, donc ouverture de droit durant 3 mois acquis irréversibles (avril ,mai, juin 2024). Déjà là vous allez vous retrouver avec le mois de mai 2024 avec début d’Aspa + RSA entier) (logique puisque le RSA de mai 2024 concerne vos revenus du trimestre précédent qui vous ouvrent des droits pendant 3 mois) il faut prendre en compte le décalage du calcul RSA.
Ensuite au 1er juin 2024, vous faites votre déclaration RSA à la Caf, avec ce que vous avez perçu d’Aspa et le total de revenu mars (0), avril (0), mai 2024 (Aspa) est encore en dessous du plafond, donc le RSA sera diminué mais encore ouvert pour 3 mois ( toute personne à droit au RSA s’il ne dépasse pas le plafond en totalisant les 3 mois de revenus précédents et ceux durant 3 mois ). Au 1er septembre vous faites la déclaration RSA à la CAF des mois de juin (Aspa), juillet (Aspa) et aout(Aspa) et là automatiquement le message récapitulatif lors de la déclaration RSA sera " Vous n’avez pas droit au RSA".
Le dossier de mon voisin dont je me suis occupé, a fonctionné de la même façon, une autre personne que je connais a dû effectivement rembourser le RSA mais il n’avait pas déclaré son Aspa.
Si la personne déclare correctement ses revenus sur la déclaration trimestrielle de la CAF, de ses 3 mois précédents, soit il aura droit au RSA diminue où non, soit le RSA sera stoppé, c ’est aussi simple que ça.
Donc il faut continuer à faire sa déclaration, en étant honnête, jusqu’à ce que la CAF dise, lors de la déclaration trimestrielle, "Vous n’avez plus droit".
Je pourrais même aller encore plus loin au regard de l’Aspa, sur les deux dossiers dont je me suis occupée, la retraite complémentaire a été versée 6 mois après la retraite de base et l’Aspa, donc un versement conséquent a été versé 6 mois plus tard correspondant à la retraite complémentaire, il est donc apparu un trop perçu d’Aspa, j’ai donc contacté la Carsat pour les avertir et ho stupeur, les deux personnes ont reçus un courrier postal de la Carsat disant que ce trop perçu ne sera pas à rembourser.
Mais ça c’est un autre sujet. Cordialement